Conditions Générales de Vente (CGV)
1. Identification de l'Entreprise
Nom de l'entreprise : Bois de Chauffage Cognac
Adresse : 12 Rue des Orchidées, 16370 Val-de-Cognac, France
Numéro SIRET : 80977167800020
Numéro TVA Intracommunautaire : FR01809771678
Gérant : M. Sylvain Gauducheau
Hébergement du site : Wix Online Platform Limited
2. Produits
Les produits disponibles sur notre site sont décrits avec la plus grande précision. Cependant, des erreurs peuvent survenir. En cas de doute, nous vous encourageons à nous contacter avant de passer commande.
3. Commandes
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Passation de commande : Les commandes sont effectuées via notre site internet. Sélectionnez les produits, ajoutez-les au panier et suivez les étapes pour finaliser l’achat.
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Heure limite de commande : Les commandes passées après 15h00 (heure de Paris) seront traitées le jour ouvré suivant.
4. Traitement des Commandes
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Délai de traitement : Les commandes sont généralement traitées sous 1 à 2 jours ouvrés (lundi à vendredi), hors week-ends et jours fériés. Ce délai ne prend pas en compte la livraison.
5. Livraison
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Zones de livraison : Nous livrons en France métropolitaine.
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Délai de livraison : 5 à 10 jours ouvrés pour la France, à compter de la date de traitement.
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Frais de livraison : La livraison est gratuite en France.
6. Prix
Les prix affichés sont en euros et hors taxes. La TVA est ajoutée lors de la validation de la commande, ainsi que les frais de livraison (le cas échéant).
7. Paiement
Nous acceptons les modes de paiement suivants :
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Cartes de crédit/débit : Visa, MasterCard, American Express.
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PayPal.
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Virement bancaire : Les informations vous seront fournies après validation de la commande.
Le paiement est sécurisé. Les informations de paiement ne sont jamais stockées sur notre site.
8. Droit de Rétractation
Conformément à la législation en vigueur, vous disposez de 30 jours à compter de la réception de votre commande pour exercer votre droit de rétractation. Les produits doivent être retournés dans leur état d’origine et non utilisés.
Les frais de retour sont à la charge du client, sauf en cas de produit défectueux ou d'erreur de notre part.
9. Échanges et Remboursements
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Échanges : Vous pouvez retourner un produit et passer une nouvelle commande une fois le retour validé.
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Remboursements : Après réception du retour, nous inspecterons l'article. Si approuvé, le remboursement sera effectué sur le mode de paiement initial. Les délais peuvent varier selon les banques.
10. Responsabilité
Nous ne sommes pas responsables des dommages indirects liés à l'utilisation du site ou des produits. Notre responsabilité se limite au montant de la commande.
11. Propriété Intellectuelle
Tous les éléments du site (textes, images, logos) sont protégés par des droits d’auteur et ne peuvent être utilisés sans autorisation préalable.
12. Protection des Données Personnelles
Vos données sont collectées et traitées conformément à notre Politique de Confidentialité, dans le but de traiter vos commandes et améliorer votre expérience d’achat.
13. Modifications des CGV
Nous nous réservons le droit de modifier ces CGV à tout moment. Les nouvelles conditions seront applicables dès leur publication sur le site. Il est recommandé de consulter cette page régulièrement.
14. Loi Applicable et Juridiction
Ces Conditions Générales de Vente sont régies par le droit français. En cas de litige, les tribunaux compétents seront ceux de la juridiction de Angoulême.
15. Contact
Pour toute question concernant les présentes CGV ou vos commandes, contactez-nous :
Bois de Chauffage Cognac
Adresse : 12 Rue des Orchidées, 16370 Val-de-Cognac, France
E-mail : contact@cognachauffage.com
Téléphone : +33 (0) 674270893
Nous vous remercions de votre confiance.